Carole Bienaimé
Autre nom possible de la personne recherchée:
Carole Bienaimé-Besse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carole Bienaimé
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'œuvres audiovisuelles :
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
JORFTEXT000018254814
(source JORF)
nomination
12 Mars 2008
12/03/2008
De:
Carole Bienaimé
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
suppleant
JORFTEXT000000465955
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007